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1721 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

888 questions

  1. Question n° 25781 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Soutien aux associations en charge des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25476 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Inquiétudes des retraités à propos de la baisse de leurs revenus

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24928 posée par M. Louis Souvet

    Évaluation de la pratique homéopathique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24679 posée par M. Michel Thiollière

    Modalités d'attribution de la garantie de ressources et de la majoration pour vie autonome

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24499 posée par M. Jean Louis Masson

    Pensions de réversion sans plafonnement lié aux ressources propres

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24495 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des victimes de l'amiante au regard de la cessation anticipée d'activité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24501 posée par M. Jean Louis Masson

    Accusations de fraudes liées à l'utilisation de la carte Vitale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24211 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de l'hôpital Belle-Isle, à Metz

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23751 posée par M. Louis Souvet

    Affiliation automatique des particuliers déposant un brevet

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22633 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de lits médicalisés dans chacun des quatre départements lorrains

    La question est caduque

    Pertinence Faible