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1721 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
888 questions
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Question n° 18506 posée par M. Marcel Vidal
Traitement des dystonies musculaires
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 17781 posée par M. Georges Mouly
Encadrement de la profession de psychothérapeute
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16787 posée par M. Robert Hue
Prestation de service unique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13186 posée par M. Georges Mouly
Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13177 posée par M. Georges Mouly
Revalorisation du minimum vieillesse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12530 posée par M. Philippe Labeyrie
Baisse des dotations d'heures d'aide ménagère au titre de l'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12531 posée par M. Philippe Labeyrie
Situation de l'aide ménagère dans le département des Landes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12094 posée par M. Bernard Dussaut
Maintien d'une permanence de soins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08640 posée par M. Georges Mouly
Situation des kinésithérapeutes en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27060 posée par M. Roland Courteau
Dons d'organes : grande cause nationale
La question est caduque
Pertinence