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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 22387 posée par M. Guy Fischer

    Avenir des maisons médicales de garde

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22386 posée par M. Guy Fischer

    Création d'une filière universitaire de médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26463 posée par M. Guy Fischer

    Santé des étudiants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26464 posée par M. Guy Fischer

    Calcul des droits à la retraite des femmes ayant eu des enfants mort-nés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24034 posée par M. Guy Fischer

    Mode de calcul de la retraite des salariés ayant cotisé au régime général et au régime agricole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09573 posée par M. Guy Fischer

    Réforme de l'aide médicale d'État

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26810 posée par M. Guy Fischer

    Couverture maladie des veuves

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25665 posée par M. Guy Fischer

    Transfert aux départements du financement des aides aux personnes âgées les moins dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23047 posée par M. Guy Fischer

    Santé et sécurité au travail : propositions de la FNATH

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20368 posée par M. Guy Fischer

    Dispositions de la loi du 9 août 2004 relative à la santé publique en matière de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible