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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 26657 posée par M. Michel Moreigne

    Plan départemental pluriannuel de lutte contre les drogues illicites (Creuse)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26574 posée par M. Michel Moreigne

    Prévention de l'alcoolisme en Limousin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24215 posée par M. Michel Moreigne

    Prévention de l'exposition au plomb (Creuse)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23803 posée par M. Michel Moreigne

    Surveillance et garanties sanitaires de l'eau destinée à la consommation humaine (Creuse)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22977 posée par M. Michel Moreigne

    Thermalisme et évaluation scientifique du service rendu

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22768 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre l'usage de substances toxiques par les femmes enceintes et bilan local des actions préventives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20465 posée par M. Michel Moreigne

    Droits des anciens travailleurs européens en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20008 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre la tuberculose en milieu scolaire dans le département de la Creuse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17977 posée par M. Michel Moreigne

    Plan de lutte contre une pandémie grippale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13603 posée par M. Michel Moreigne

    Epidémie de SRAS

    La question est caduque

    Pertinence Faible