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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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266 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

119 questions

  1. Question n° 22387 posée par M. Guy Fischer

    Avenir des maisons médicales de garde

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26712 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre l'anorexie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26655 posée par M. Gérard Bailly

    Effets du volume sonore de la musique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18506 posée par M. Marcel Vidal

    Traitement des dystonies musculaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27060 posée par M. Roland Courteau

    Dons d'organes : grande cause nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26789 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'implantation d'une morgue

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26791 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de la microkinésithérapie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21537 posée par M. Louis Souvet

    Propositions du Collège national des généralistes enseignants pour la réforme du système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13603 posée par M. Michel Moreigne

    Epidémie de SRAS

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13185 posée par M. Georges Mouly

    Création d'une commission santé-justice et lutte contre la maltraitance des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Faible