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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
121 questions
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Question n° 26979 posée par M. Christian Gaudin
Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26920 posée par M. Philippe Marini
Emploi des travailleurs handicapés dans le secteur de l'aide à la personne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26928 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Droit des élèves handicapés à l'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26878 posée par Mme Catherine Procaccia
Égalité des droits des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26825 posée par M. Jean-René Lecerf
Obligation d'emploi de personnes handicapées dans les structures d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26829 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Insertion professionnelle et sociale des handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26719 posée par M. Bernard Dussaut
Intégration sociale et scolaire en milieu ordinaire des enfants porteurs de trisomie 21
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26511 posée par Mme Fabienne Keller
Difficultés perçues par les personnes lourdement handicapées vivant à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26536 posée par Mme Patricia Schillinger
Financement de postes d'auxiliaires de vie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26537 posée par Mme Patricia Schillinger
Santé bucco-dentaire des enfants handicapés en structures d'accueil
La question est caduque
Pertinence