Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
607 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
103 questions
-
Question n° 05019 posée par M. Jean-Marc Pastor
Programme du Conseil national de la Résistance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07684 posée par M. Ivan Renar
Campagne de lobbying de la commission des citoyens pour les droits de l'homme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 09774 posée par M. Daniel Percheron
Part du produit intérieur brut consacrée à la protection sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel
Grippe H1N1
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12440 posée par M. André Vantomme
Création du Fonds national de financement de la protection de l'enfance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13355 posée par M. Roland Courteau
Les nanotechnologies
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14994 posée par M. Jacky Le Menn
Création de salles d'injection de drogues sous surveillance médicale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15583 posée par M. Michel Boutant
Prise en charge de l'autisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15647 posée par M. Jean-Marc Pastor
Autisme, grande cause nationale 2011
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16937 posée par M. Alain Houpert
Demande de label pour "Vaincre l'autisme"
La question est caduque
Pertinence