Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
97 questions
-
Question n° 16955 posée par M. Jacques Grosperrin
Initiative internationale de lutte contre la gestation pour autrui
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12238 posée par M. Robert Navarro
Représentation des retraités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16937 posée par M. Alain Houpert
Demande de label pour "Vaincre l'autisme"
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel
Grippe H1N1
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20917 posée par M. François Marc
Situation des détenus atteints du SIDA
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20255 posée par M. Marcel Vidal
Lutte contre le tabagisme
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 17713 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Transfert des formations sanitaires et sociales, des écoles et instituts publics paramédicaux et de sages-femmes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27515 posée par M. Thierry Cozic
Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26914 posée par M. Rémi Cardon
Situation des auxiliaires de vie employés par les collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22356 posée par M. Stéphane Demilly
Vaccination prioritaire des professionnels de la petite enfance
La question est caduque
Pertinence