Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 20977 posée par Mme Catherine Dumas

    Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19295 posée par Mme Catherine Dumas

    Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17212 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Référentiel du secours d'urgence à personne et de l'aide médicale urgente

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08595 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Référentiel du secours d'urgence à personne et de l'aide médicale urgente

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12817 posée par M. Gérard Collomb

    Messages des répétiteurs de feux sonores pour aveugles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19903 posée par M. Roland Courteau

    Rapport sur l'évolution de la situation démographique, sanitaire et sociale des personnes prostituées

    La question est caduque

    Pertinence Faible