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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 26685 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Pérennisation des dispositifs auxiliaires de vie scolaire (AVS) et emplois vie scolaire (EVS)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0072S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Poids des cartables et santé des écoliers

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21856 posée par M. Luc Carvounas

    Situation préoccupante des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10199 posée par M. Robert Tropeano

    Scolarisation des enfants handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25914 posée par M. Bruno Sido

    Situation des personnels TOS en congé maladie lors des opérations de transfert

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25304 posée par M. Bernard Vera

    Insuffisance de médecins et d'infirmières dans les établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25015 posée par M. André Vantomme

    Surveillance médicale des personnels des établissements d'enseignement et d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22544 posée par Mme Dominique Gillot

    Situation d'un emploi de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21571 posée par M. Roland Courteau

    Information dans les écoles sur les violences conjugales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera

    Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible