Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
7 questions
-
Question n° 23113 posée par M. Marcel Vidal
Restauration des monuments historiques en Languedoc-Roussillon
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 23592 posée par M. Marcel Vidal
Aide aux entreprises musicales indépendantes
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 23929 posée par M. Bernard Piras
Situation des vidéoclubs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25386 posée par M. René-Pierre Signé
Régime des provisions fiscales pour les entreprises de presse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04330 posée par M. Yves Krattinger
Désengagement de l'État du domaine culturel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02934 posée par M. Jean-Noël Guérini
Prix du papier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10213 posée par M. Ian Brossat
Prestataires du ministère de la culture liés à la l'extrême-droite
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence