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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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454 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

225 questions

  1. Question n° 27332 posée par M. Laurent Burgoa

    Conséquences de la guerre en Ukraine pour les entreprises du bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26995 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Protection du nom des collectivités territoriales et procédure de demande d'indication géographique industrielle et artisanale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26801 posée par M. Yves Détraigne

    Recours à la « shrinkflation »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26681 posée par M. Guy Benarroche

    Financement de la reprise de l'usine d'alumine Alteo de Gardanne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26747 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Transparence des tarifs des opérateurs de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26561 posée par M. Pierre Laurent

    Logistique en Afrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26520 posée par M. Pierre Charon

    Nécessaire soutien « spécifique » au secteur événementiel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26525 posée par M. Roger Karoutchi

    Faible montant des investissements étrangers en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26118 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés rencontrées par les agences de voyages face à la nouvelle vague de l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26085 posée par M. François Bonhomme

    Situation des agences de voyage en raison de la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible