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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

26 questions

  1. Question n° 02115 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Précarité énergétique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22202 posée par M. Jérôme Bascher

    Développement des équipements de chauffage indépendant au bois domestique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26787 posée par M. Serge Babary

    Conséquences de la hausse du coût de l'énergie sur les organismes d'habitations à loyer modéré et leurs locataires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26880 posée par M. Fabien Gay

    Prix du gaz en habitat collectif et grands oubliés du bouclier tarifaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27371 posée par M. Éric Gold

    Impact de la hausse des tarifs de l'énergie sur les locataires du parc social et les copropriétaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04673 posée par Mme Françoise Férat

    Impacts de la crise énergétique sur les foyers de jeunes travailleurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05083 posée par M. Laurent Somon

    Rénovation énergétique des logements

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05155 posée par M. Roger Karoutchi

    Logements dits énergivores

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05320 posée par M. Michel Dagbert

    Dispositif « mon accompagnateur Rénov' »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05390 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Subventions de l'agence nationale de l'habitat dans le cadre d'une catastrophe naturelle

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible