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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 11841 posée par M. Hervé Maurey

    Non-publication de l'arrêté encadrant le diplôme d'État grade licence de préparateur en pharmacie hospitalière

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10337 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Modalités d'admission en deuxième année de premier cycle des quatre filières de santé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06901 posée par Mme Christine Herzog

    Financements différenciés des activités périscolaires

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27774 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Accès au passe sanitaire ou vaccinal pour les étudiants français en étude, stage ou séjour à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27317 posée par Mme Céline Brulin

    Disparités des frais d'inscription entre établissements publics proposant des formations de masseur kinésithérapeute

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27094 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation des stages en soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26324 posée par Mme Véronique Guillotin

    Déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25435 posée par M. Jean Louis Masson

    Rétablissement du diplôme d'herboriste

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25052 posée par Mme Dominique Vérien

    Décret d'application des stages en zones sous-dotées

    La question est caduque

    Pertinence Faible