Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 22736 posée par M. Marcel Rainaud

    Formation des maîtres par les IUFM

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15627 posée par M. Marcel Rainaud

    Coût des transports scolaires en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21923 posée par M. Marcel Rainaud

    2012 : la fin des cours d'histoire-géographie ?

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23442 posée par M. Marcel Rainaud

    Inquiétudes exprimées par les personnels du réseau des GRETA

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26534 posée par M. Marcel Rainaud

    Disfonctionnement des politiques publiques d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22015 posée par M. Marcel Rainaud

    Base nationale des identifiants élèves

    La question est caduque

    Pertinence Faible