Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
187 questions
-
Question n° 0304S posée par M. Dominique Théophile
Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0333S posée par M. Dominique Watrin
Devenir des salariés de Carrefour
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0421S posée par M. Michel Savin
Subventions de l'État pour des projets d'investissement
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0602S posée par M. Christian Cambon
Vente du local du bureau de poste de Saint-Maurice
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0625S posée par M. Max Brisson
Fermeture du bureau de poste d'Urepel
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0749S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Conséquences d'une fermeture prématurée de la centrale thermique Émile-Huchet en Moselle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0771S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Avenir de l'usine Bridgestone de Béthune
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0785S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Ressources du comité de développement des industries du bois
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0803S posée par M. Max Brisson
Critères de la dotation d'équipement des territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0818S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Situation de la société TMD Friction à Creutzwald en Moselle
La question est caduque
Pertinence