Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

94 questions

Question n° 29564 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Situation des médecins COTOREP

La question est caduque

07/12/2000
Pertinence
Question n° 29766 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Conditions de travail des étudiants infirmiers

La question est caduque

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29783 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Dotation globale d'équipement exceptionnelle des services d'incendie et de secours

La question est caduque

14/12/2000
Pertinence
Question n° 30793 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Formation des étudiants dans le secteur éducatif et social

La question est caduque

01/02/2001
Pertinence
Question n° 31382 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Aides à l'insertion

La question est caduque

22/02/2001
Pertinence
Question n° 33306 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Retraite des volontaires ayant servi à l'étranger pour des actions de développement

La question est caduque

24/05/2001
Pertinence
Question n° 34180 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Passage aux trente-cinq heures dans le commerce et l'artisanat

La question est caduque

05/07/2001
Pertinence
Question n° 34192 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Ressources des communes

La question est caduque

05/07/2001
Pertinence
Question n° 34798 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Situation des associations intermédiaires

La question est caduque

09/08/2001
Pertinence
Question n° 34799 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Situation des registres des cancers

La question est caduque

09/08/2001
Pertinence