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4041 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
1110 questions
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Question n° 23350 posée par M. Jean Louis Masson
Intégration de l'homéopathie dans l'ensemble de la politique nationale de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28382 posée par M. Jean Louis Masson
Refuges de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18890 posée par M. Jean Louis Masson
Isolation des immeubles en copropriété
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21261 posée par M. Jean Louis Masson
Baisse de ressources d'un chômeur retrouvant un travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05378 posée par M. Jean Louis Masson
Désaccord sur les nomenclatures de comptes budgétaires
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 21315 posée par M. Jean Louis Masson
Délais de paiement des subventions de l'État aux communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20022 posée par M. Jean Louis Masson
Maternité de Sarrebourg
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23432 posée par M. Jean Louis Masson
Répartition des frais de fonctionnement au titre de l'accueil périscolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23415 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en place d'un isoloir lors d'un vote à bulletins secrets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07999 posée par M. Jean Louis Masson
Versement des indemnités de chômage à un maire
La question est caduque
Pertinence