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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

94 questions

  1. Question n° 14642 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Protection de l'environnemment tibétain

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16967 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Interdiction des mines anti-personnel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18998 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Assurance volontaire de travailleurs frontaliers et cessation d'activité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19506 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Formation continue des praticiens conventionnés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20728 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Dotations PAH accordées au département du Haut-Rhin

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20920 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Masseurs-kinésithérapeutes libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21472 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Budgets des établissements hospitaliers du Haut-Rhin et du Bas-Rhin pour 1997

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21780 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Crédits alloués à la restauration des monuments historiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22016 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Incorporation des soins palliatifs aux études médicales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07184 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Situation des centres d'adaptation à la vie active

    La question est caduque

    Pertinence Faible