Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

20 questions

Question n° 13411 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire

La question est caduque

13/05/2010
Pertinence
Question n° 17389 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire

La question est caduque

24/02/2011
Pertinence
Question n° 18505 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire

La question est caduque

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18837 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition des frais en cas de scolarisation d'un enfant dans une autre commune que celle du domicile

La question est caduque

02/06/2011
Pertinence
Question n° 19739 posée par M. Jean Louis Masson

Garde alternée et inscription scolaire

La question est caduque

04/08/2011
Pertinence
Question n° 20586 posée par M. Jean Louis Masson

Accès aux cantines scolaires des enfants de chômeurs

La question est caduque

27/10/2011
Pertinence
Question n° 21457 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition des frais de fonctionnement au titre de l'accueil périscolaire

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21938 posée par M. Jean Louis Masson

Garde des enfants ne suivant pas les cours de religion dans les écoles primaires publiques d'Alsace-Moselle

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21992 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 22147 posée par M. Jean Louis Masson

Cours de religion dans les écoles primaires publiques

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence