Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

28 questions

Question n° 17846 posée par M. Charles de Cuttoli

Réinsertion en France des Français de l'étranger

La question est caduque

07/06/1984
Pertinence
Question n° 00065 posée par M. Charles de Cuttoli

Réinsertion en France des Français de l'étranger

La question est caduque

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00345 posée par M. Charles de Cuttoli

Réinsertion en France des Français de l'étranger

La question est caduque

17/04/1986
Pertinence
Question n° 17423 posée par M. Charles de Cuttoli

Réinsertion en France des Français de l'étranger

La question est caduque

26/09/1991
Pertinence
Question n° 33124 posée par Mme Nelly Olin

Fermeture des magasins " Marks & Spencer " en France

La question est caduque

17/05/2001
Pertinence
Question n° 09413 posée par M. Charles de Cuttoli

Salariés français à l'étranger : rapatriement

La question est caduque

21/01/1988
Pertinence
Question n° 15863 posée par M. Paul d'Ornano

Nationalisation de sociétés installées à l'étranger: situation des cadres expatriés privés d'emploi

La question est caduque

08/03/1984
Pertinence
Question n° 32473 posée par M. Roger Karoutchi

Recrudescence des licenciements en Ile-de-France

La question est caduque

12/04/2001
Pertinence
Question n° 06682 posée par M. Marcel Debarge

Situation des employés de OCE-France SA

La question est caduque

18/06/1987
Pertinence
Question n° 22339 posée par M. Pascal Savoldelli

Licenciements chez Sennheiser France

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence