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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13056 posée par Mme Odette Terrade

    Situation précaire des praticiens titulaires d'un diplôme interuniversitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07538 posée par Mme Odette Terrade

    Information sur les risques sanitaires liés aux antennes de téléphonie mobile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12080 posée par Mme Odette Terrade

    Surprimes infligées par les assurances aux personnes présentant un "risque de santé aggravé"

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16339 posée par Mme Odette Terrade

    Durée d'hospitalisation de la mère et du nouveau-né

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16987 posée par Mme Odette Terrade

    Rôle des agences régionales de santé en matière d'interruption volontaire de grossesse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible