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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 0620S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Dangers sanitaires réels des cabines à rayons ultraviolets

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15583 posée par M. Michel Boutant

    Prise en charge de l'autisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23058 posée par Mme Patricia Schillinger

    Syndrome du bébé secoué

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0235S posée par Mme Catherine Procaccia

    Contrôle de l'origine des médicaments importés en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04508 posée par M. Marcel Rainaud

    Pétition « Open data santé… libérez nos données de santé »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09334 posée par M. Bernard Piras

    Fléau du diabète

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09818 posée par M. Hervé Poher

    Ouverture et transparence des données de santé pour l'ensemble de la collectivité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11100 posée par M. Marcel Rainaud

    Prévention des accidents domestiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14883 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et précautions et information vis-à-vis des Français de retour en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible