Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

17 questions

Question n° 19660 posée par M. Yves Détraigne

Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

La question a été transformée.

06/10/2005
Pertinence
Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne

Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

La question a été transformée.

23/02/2006
Pertinence
Question n° 10882 posée par M. Yves Détraigne

Inquiétudes des retraités de la fonction publique

La question est caduque

12/11/2009
Pertinence
Question n° 14435 posée par M. Yves Détraigne

Passerelle entre la gendarmerie et la police municipale

La question est caduque

15/07/2010
Pertinence
Question n° 20599 posée par M. Yves Détraigne

Dérogation à l'autofinancement pour les syndicats mixtes des parcs naturels régionaux

La question est caduque

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20961 posée par M. Yves Détraigne

Avenir du service public de la santé

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 01388 posée par M. Yves Détraigne

Éclatement des PLU intercommunaux

La question a été transformée.

02/08/2012
Pertinence
Question n° 05366 posée par M. Yves Détraigne

Recrutement des animateurs pour les temps d'activités périscolaires

La question a été retirée

21/03/2013
Pertinence
Question n° 23202 posée par M. Yves Détraigne

Contribution des universités au fonds d'insertion pour l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique

La question est caduque

15/09/2016
Pertinence
Question n° 17282 posée par M. Yves Détraigne

Bon fonctionnement de Pôle emploi

La question est caduque

16/07/2020
Pertinence