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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 26881 posée par M. Fabien Gay

    Insuffisance d'agents au sein de l'inspection du travail et souffrance au travail des agents en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22833 posée par M. Jean-François Husson

    Publication de la liste des autorisations spéciales d'absence et leurs conditions d'octroi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22230 posée par Mme Laure Darcos

    Conforter et promouvoir le volontariat des sapeurs-pompiers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18198 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation des rémunérations du personnel hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07104 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Reconnaissance de la pénibilité du travail des auxiliaires de puériculture de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00152 posée par Mme Marie-France de Rose

    Conditions de travail du personnel de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25418 posée par Mme Marie-France de Rose

    Conditions de travail du personnel de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22103 posée par M. Luc Carvounas

    Multiplication des suicides sur le lieu de travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1219S posée par M. Ronan Kerdraon

    Situation des services douaniers en Bretagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09932 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Bonification de retraite des agents de l'État exerçant sur les réseaux et les infrastructures

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible