Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
6 questions
-
Question n° 0201S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Oubliés du Ségur
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0134S posée par M. Max Brisson
Attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires territoriaux exerçant les fonctions de secrétaire de mairie dans les communes de moins de 2 000 habitants
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 1749S posée par M. Patrice Joly
Revalorisation salariale pour les personnels du secteur social et médico-social
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1219S posée par M. Ronan Kerdraon
Situation des services douaniers en Bretagne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1067S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Inquiétudes relatives au non-renouvellement massif de contrats aidés
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0818S posée par M. Robert Navarro
Prolongation d'activité des ingénieurs du contrôle de navigation aérienne
La question a été transformée.
Pertinence