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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne

    Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23988 posée par Mme Dominique Gillot

    Statut des professeurs d'enseignement artistique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22906 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Statut des infirmiers de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21922 posée par M. Yannick Botrel

    Statut des infirmières de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22187 posée par M. Bernard Piras

    Évolution statutaire en catégorie A de la profession d'infirmier(e)s de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22989 posée par M. Alain Le Vern

    Évolution statutaire en catégorie A de la profession d'infirmière scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21519 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation de la profession infirmière à l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21625 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Évolution statutaire en catégorie A de la profession d'infirmière à l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19660 posée par M. Yves Détraigne

    Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26600 posée par M. Dominique Mortemousque

    Difficultés d'intégration des cadres issus du troisième concours des IRA et de l'ENA

    La question est caduque

    Pertinence Faible