Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 23320 posée par M. Serge Larcher

    Avenir du service public de formation professionnelle continue assuré par les GRETA

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22703 posée par Mme Samia Ghali

    Mise en oeuvre de la réforme des Greta

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22539 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir des GRETA

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22546 posée par M. Marc Daunis

    Mise en oeuvre de la réforme des Greta

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19426 posée par M. Marc Daunis

    Difficultés des CFA et des GRETA résultant de l'application de l'article 4 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19456 posée par Mme Samia Ghali

    Modalités d'application de l'article 4 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État

    La question est caduque

    Pertinence Très faible