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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
11 questions
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Question n° 02830 posée par M. Marcel Vidal
Diététiciens: situation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03519 posée par M. Marcel Vidal
Actions engagées par les collectivités territoriales dans le domaine de la coopération décentralisée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08540 posée par M. Marcel Vidal
Coopération décentralisée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07412 posée par M. Marcel Vidal
Insertion professionnelle des travailleurs handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11533 posée par M. Marcel Vidal
Modalités d'application de la loi relative au financement des activités politiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21326 posée par M. Marcel Vidal
Calcul de la dotation spéciale accordée aux communes touristiques et thermales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23707 posée par M. Marcel Vidal
Insertion professionnelle des handicapés dans les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18163 posée par M. Marcel Vidal
Procédures d'enlèvement des épaves
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 19269 posée par M. Marcel Vidal
Mise en oeuvre du Fonds social européen à partir de 2007
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22492 posée par M. Marcel Vidal
Contrats de partenariat public-privé
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence