Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07121 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de la vie associative: devenir

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21548 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Stratégies locales pour l'emploi et politique gouvernementale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09881 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Projet de création d'un conseil économique et social dans les communes et départements

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21585 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide à la réinsertion sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23679 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Comptabilité individualisée par collectivité locale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne