Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
648 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
39 questions
-
Question n° 02171 posée par M. Pierre Schiele
Haut-Rhin: qualité de la construction des bâtiments scolaires
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 02761 posée par M. Jean Colin
Collectivités locales: frais scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0150A posée par M. Adrien Gouteyron
Décentralisation de la gestion des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23079 posée par M. Bernard Laurent
Equipements informatiques scolaires: financement et maintenance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23261 posée par M. Paul Seramy
Etablissements d'enseignement privés: organisation d'activités facultatives complémentaires, financement et personnels
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24466 posée par M. Louis Mercier
Matériel informatique des établissements scolaires et collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24865 posée par M. Paul Seramy
Enseignement privé: locaux scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24873 posée par M. Jean Arthuis
Manuels d'éducation civique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25521 posée par M. Jean-Pierre Tizon
Orientations et mise en oeuvre du plan "informatique pour tous"
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01903 posée par M. Jacques Valade
Nouveaux programmes en sciences physiques: coût pour les collèges
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence