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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024


Questions sans réponse

25 questions

  1. Question n° 14314 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Mise en oeuvre du « new deal mobile »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17367 posée par M. Jean Louis Masson

    Service public des lignes téléphoniques fixes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18130 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18898 posée par M. Franck Montaugé

    5G et fracture numérique du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19061 posée par M. Jean Louis Masson

    Service public des lignes téléphoniques fixes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20034 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24557 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Arrêt du dispositif Femtocell

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28208 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Répartition de la charge financière des travaux de déploiement de la fibre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 28256 posée par M. Bruno Belin

    Couverture de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00700 posée par M. Patrick Chaize

    Mise en oeuvre de la fibre optique sur le territoire d'un site classé

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible