Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

490 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024


Questions sans réponse

239 questions

  1. Question n° 25998 posée par M. Michel Bonnus

    Soutien aux filières du tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26058 posée par M. Jacques Grosperrin

    Situation concurrentielle sur les réseaux d'initiative publique très haut début en fibre optique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26085 posée par M. François Bonhomme

    Situation des agences de voyage en raison de la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26105 posée par M. Pascal Allizard

    Masques de protection de fabrication française

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26118 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés rencontrées par les agences de voyages face à la nouvelle vague de l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26428 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Sauvetage du groupe d'entreprises CNIM dans le bassin de La Seyne-sur-Mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26520 posée par M. Pierre Charon

    Nécessaire soutien « spécifique » au secteur événementiel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26525 posée par M. Roger Karoutchi

    Faible montant des investissements étrangers en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26561 posée par M. Pierre Laurent

    Logistique en Afrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26604 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Relèvement du barème d'indemnité kilométrique pour les professionnels de la route

    La question est caduque

    Pertinence Faible