Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024


Questions sans réponse

85 questions

  1. Question n° 17367 posée par M. Jean Louis Masson

    Service public des lignes téléphoniques fixes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17397 posée par M. Michel Savin

    Exclusion des entreprises de nutrition sportive des mesures de soutien prévues par le Gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17470 posée par M. Jacques Grosperrin

    Dysfonctionnements du marché français des télécoms d'entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17514 posée par M. Yves Détraigne

    Liste des secteurs dits dépendants aux cafés, hôtels et restaurants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17734 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de General Electric en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17760 posée par Mme Catherine Deroche

    Demande d'un fonds de compensation pour les entreprises de loisirs indoor

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17976 posée par M. Rachid Temal

    Loyauté des plateformes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18062 posée par M. Fabien Gay

    Menace sur 1 450 emplois chez Auchan

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18084 posée par M. Fabien Gay

    Projet de scission d'Engie en deux entités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18106 posée par Mme Françoise Férat

    Plan de sauvegarde de l'économie et de l'emploi des agences de voyage

    La question est caduque

    Pertinence Faible