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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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292 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

19 questions

  1. Question n° 03095 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Recommandations de l'Institut de veille sanitaire sur les risques d'infection par le VIH chez les homosexuels masculins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18651 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Alcoolisation excessive

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18615 posée par M. Jean Besson

    Amélioration de la lutte contre les maladies nosocomiales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23047 posée par M. Guy Fischer

    Santé et sécurité au travail : propositions de la FNATH

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18488 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'exposition aux pesticides sur la santé des agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24598 posée par M. Roger Karoutchi

    Prévention de l'alcoolisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15798 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Décès de nourrisons des suites d'une gastro-entérite aiguë

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24186 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Caractère obligatoire de l'examen médical préventif dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14668 posée par Mme Corinne Imbert

    Conséquences du lien de causalité entre l'exposition à l'amiante et les cas de cancers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en place de dispositifs anti-défenestration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible