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1570 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
94 questions
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Question n° 25501 posée par M. Jean-Claude Leroy
Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché de la créosote
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10469 posée par M. Ladislas Poniatowski
Autorisation exceptionnelle d'utilisation d'un médicament hors autorisation de mise sur le marché
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25077 posée par Mme Patricia Schillinger
Avenir de la filière bois et autorisation de mise sur le marché de la créosote
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon
Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25702 posée par M. Yves Détraigne
Simplification des parcours administratifs afin de faciliter la production du médicament en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19441 posée par M. René-Paul Savary
Mise sur le marché de dispositifs médicaux connectés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33221 posée par M. Louis Souvet
Prise en charge des patients atteints de la maladie de Lyme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25076 posée par M. Claude Huriet
Réglementation de la mise sur le marché d'un tranquillisant (Halcion)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10711 posée par M. Frédéric Marchand
Utilisation de fongicides potentiellement nocifs sur les terrains des clubs de football professionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22604 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Caractère saisonnier du transport sanitaire terrestre dans les départements touristiques
La question est caduque
Pertinence