Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 26077 posée par M. Hervé Maurey

    Zones de non traitement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10711 posée par M. Frédéric Marchand

    Utilisation de fongicides potentiellement nocifs sur les terrains des clubs de football professionnels

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25501 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché de la créosote

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25201 posée par Mme Danielle Michel

    Usage de la créosote de type C en Europe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25077 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avenir de la filière bois et autorisation de mise sur le marché de la créosote

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22754 posée par M. François Marc

    Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser

    La question est caduque

    Pertinence Très faible