Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
649 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
61 questions
-
Question n° 10469 posée par M. Ladislas Poniatowski
Autorisation exceptionnelle d'utilisation d'un médicament hors autorisation de mise sur le marché
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25702 posée par M. Yves Détraigne
Simplification des parcours administratifs afin de faciliter la production du médicament en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19441 posée par M. René-Paul Savary
Mise sur le marché de dispositifs médicaux connectés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10711 posée par M. Frédéric Marchand
Utilisation de fongicides potentiellement nocifs sur les terrains des clubs de football professionnels
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Pesticides en Nouvelle-Aquitaine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26077 posée par M. Hervé Maurey
Zones de non traitement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20958 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Décret relatif à la constitution de stocks de sécurité de médicaments
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16028 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Situation des orthoptistes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0718S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Traitement de la dégénérescence maculaire
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 12886 posée par M. Gilbert Barbier
Recommandation de bonne pratique
La question est caduque
Pertinence