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4086 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
866 questions
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Question n° 12850 posée par M. Marcel Rainaud
Équilibre financier des structures hospitalières publiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12718 posée par M. Roland Courteau
Vente en ligne de produits d'optique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12548 posée par M. Rachel Mazuir
Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12552 posée par Mme Christiane Demontès
Conséquences sanitaires des conflits dans les Balkans et dans le Golfe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12342 posée par Mme Odette Terrade
Pollution de l'air intérieur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12279 posée par M. Roland Courteau
Intoxications par le monoxyde de carbone
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12158 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Nombre de décès en couches
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12165 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Dispositif réglementaire relatif à la protection des données personnelles de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11929 posée par M. Hervé Maurey
Développement des phénomènes d'addiction chez les jeunes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11581 posée par M. Bernard Vera
Conséquences de la fermeture de deux services de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence