Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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531 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions sans réponse

36 questions

  1. Question n° 24944 posée par M. Joseph Ostermann

    Cadres des services déconcentrés du ministère

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04346 posée par Mme Paulette Fost

    Accès au système de soins pour les sans domicile fixe

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02804 posée par M. Serge Mathieu

    Lutte contre le développement de l'hépatite C

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06195 posée par M. André Vézinhet

    Préoccupations des associations Emmaüs concernant la lutte contre l'exclusion

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06570 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Visites de pré-reprise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10397 posée par M. Gilbert Chabroux

    Devenir de la médecine du travail

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible