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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

39 questions

  1. Question n° 23621 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Temps de travail des internes et praticiens hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23687 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Critères du statut de maladie professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24359 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Manque de personnel dans les établissements de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24590 posée par Mme Marta de Cidrac

    Situation des orthopédistes-orthésistes concernant le renouvellement des orthèses plantaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24602 posée par M. Hervé Maurey

    Rémunération des agents publics en arrêt maladie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25118 posée par M. Max Brisson

    Situation de détresse des établissements et services médico-sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25397 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Le statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25738 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Non-application des accords du Ségur de la santé aux agents de l'établissement français du sang

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26010 posée par M. Didier Marie

    Professionnels de santé interdits d'exercer en raison de leur statut vaccinal

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27172 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Valorisation du cumul emploi-retraite pour les médecins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible