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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

39 questions

  1. Question n° 15057 posée par Mme Éliane Assassi

    Situation des salariés intérimaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17094 posée par M. Pascal Allizard

    Statut des prestataires de santé à domicile associatifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18011 posée par M. Fabien Gay

    Décret du 29 août 2020 et risques pour la santé du fait de la restriction des critères de vulnérabilité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19008 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Oubliés du Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21625 posée par Mme Catherine Di Folco

    Ségur de la Santé et agents publics exerçant en résidences autonomie publiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22104 posée par M. Yves Détraigne

    Composition de l'équipe d'intervention de la structure mobile d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22284 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Composition des équipes médicales du service mobile d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23496 posée par M. Yves Détraigne

    Temps de travail des praticiens hospitaliers et des internes des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23604 posée par M. Didier Mandelli

    Inquiétudes des psychologues de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23609 posée par M. Jean Hingray

    Revendications des soignants et personnels hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible