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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

14 questions

  1. Question n° 28196 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Revalorisation salariale de certains professionnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27213 posée par Mme Laurence Cohen

    Revalorisation du métier de surveillant de nuit

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25738 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Non-application des accords du Ségur de la santé aux agents de l'établissement français du sang

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23687 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Critères du statut de maladie professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23609 posée par M. Jean Hingray

    Revendications des soignants et personnels hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23496 posée par M. Yves Détraigne

    Temps de travail des praticiens hospitaliers et des internes des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22104 posée par M. Yves Détraigne

    Composition de l'équipe d'intervention de la structure mobile d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21625 posée par Mme Catherine Di Folco

    Ségur de la Santé et agents publics exerçant en résidences autonomie publiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18011 posée par M. Fabien Gay

    Décret du 29 août 2020 et risques pour la santé du fait de la restriction des critères de vulnérabilité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17094 posée par M. Pascal Allizard

    Statut des prestataires de santé à domicile associatifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible