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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 10952 posée par M. Alain Milon

    Prévention et prise en charge de l'obésité en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25655 posée par Mme Kristina Pluchet

    Suivi épidémique par la surveillance des eaux usées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24331 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Absurde cadre réglementaire proposé en France à la culture, l'importation et l'exportation de chanvre

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24077 posée par Mme Évelyne Perrot

    Réserve sanitaire européenne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20897 posée par M. Maurice Antiste

    Reconduction de la mesure sur l'indemnisation et majoration exceptionnelles des heures supplémentaires réalisées en 2021 dans la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17438 posée par M. Éric Kerrouche

    Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15861 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Crise du coronavirus et solutions hydroalcooliques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15724 posée par Mme Esther Benbassa

    Port du masque dans l'espace public

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15738 posée par M. Éric Kerrouche

    Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14504 posée par M. Alain Milon

    Choix des Français pour les médecines complémentaires et les interventions non médicamenteuses

    La question est caduque

    Pertinence Très faible