Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 22025 posée par M. Roland Courteau

    Médecins titulaires d'un diplôme délivré hors de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20461 posée par M. Bernard Piras

    Meilleure intégration de la médecine scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13640 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Exonération de TVA attachée aux professionnels diététiciens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07120 posée par M. Bernard Piras

    Meilleure intégration de la médecine scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en place de dispositifs anti-défenestration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04892 posée par Mme Josette Durrieu

    Démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04827 posée par M. Raymond Couderc

    Formation professionnelle au métier d'infimier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00138 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre la tuberculose en milieu scolaire dans la Creuse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14273 posée par M. Jacques Gillot

    Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Très faible