Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
73 questions
-
Question n° 24609 posée par M. Simon Sutour
Conditions permettant de bénéficier de l'allocation autonomie handicapée pour les bénéficiaires d'une pension d'invalidité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24713 posée par M. Simon Sutour
Abrogation du passeport intérieur de la communauté tzigane
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25204 posée par M. Simon Sutour
Conditions de travail des forces de police et gendarmerie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25206 posée par M. Simon Sutour
Fusion de l'Agence française de l'adoption et du groupement d'intérêt public de l'enfance en danger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25360 posée par M. Simon Sutour
Accompagnement global des élèves et étudiants souffrant de troubles spécifiques des apprentissages
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00623 posée par M. Simon Sutour
Lutte contre les actes discriminatoires et contre les incitations à la haine et à la violence
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10972 posée par M. Simon Sutour
Simplification des démarches administratives en direction des associations à but non lucratif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10975 posée par M. Simon Sutour
Don d'organe entre personnes séropositives
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11583 posée par M. Simon Sutour
Plans régionaux de prévention et de gestion des déchets
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12658 posée par M. Simon Sutour
Situation de la clinique Les Franciscaines à Nîmes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence