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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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406 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

79 questions

  1. Question n° 00396 posée par M. Louis Minetti

    Mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01313 posée par M. Louis Minetti

    Avenir des chantiers navals de la Seyne (Var)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01987 posée par M. Louis Minetti

    Midi: prévention des incendies de forêts

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02877 posée par M. Louis Minetti

    Mévente du raisin de table

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03408 posée par M. Louis Minetti

    Producteurs de fruits et légumes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04793 posée par M. Louis Minetti

    Situation des viticulteurs du Midi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04830 posée par M. Louis Minetti

    Inquiétude des producteurs de Côtes-du-Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05674 posée par M. Louis Minetti

    Financement de l'Office national des anciens combattants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05675 posée par M. Louis Minetti

    Restructuration de la station CNRS d'Endoume à Marseille (Bouches-du-Rhône)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06087 posée par M. Louis Minetti

    Remise en cause de l'aide accordée par certaines municipalités aux familles de cheminots

    La question est caduque

    Pertinence Faible