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483 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
65 questions
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Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel
Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel
Situation de l'élevage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0013A posée par M. Jean Cluzel
Situation économique du secteur de l'élevage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24364 posée par M. Jean Cluzel
Dépassement des quotas relatifs à la publicité en faveur du tabac
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23795 posée par M. Jean Cluzel
Transfert de droits à primes dans le secteur ovin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22440 posée par M. Jean Cluzel
Nombre d'heures de cours suivies dans l'enseignement secondaire en mai 1992
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05874 posée par M. Jean Cluzel
Evolution des programmes d'identification en matière d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21661 posée par M. Jean Cluzel
Evolution de la ligne éditoriale de La Cinquième
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16084 posée par M. Jean Cluzel
Rétablissement de la vaccination des bovins contre la brucellose
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05635 posée par M. Jean Cluzel
Remboursement anticipé de la créance de TVA aux entreprises créant des emplois
La question est caduque
Pertinence