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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 13053 posée par M. Jean Louis Masson

    Invitation par la commune organisatrice d'un voyage d'études, d'élus municipaux d'une commune voisine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04387 posée par M. René Trégouët

    Visite en Côte d'Ivoire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23855 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rencontre avec l'ambassadeur français aux Etats-Unis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27636 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre délégué allemand aux affaires européennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23048 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en Allemagne du ministre de l'équipement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14553 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du voyage du Premier ministre à l'île de la Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23786 posée par M. Jean Louis Masson

    Invitation par la commune organisatrice d'un voyage d'études, d'élus municipaux d'une commune voisine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13279 posée par M. Thierry Repentin

    Coût du déplacement présidentiel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25329 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre des biens culturels, des spectacles et du sport d'Italie

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible