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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 0161A posée par Mme Cécile Goldet

    Suite réservée aux interventions en faveur de M. Sakharov et de M. Tcharansky

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03423 posée par M. José Balarello

    Situation des Arméniens d'Union soviétique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13255 posée par M. André Fosset

    Intégration des juifs en provenance d'URSS

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10572 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide pour l'environnement demandée à la CEE par les républiques européennes de l'URSS

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06365 posée par M. Xavier de Villepin

    Entretiens franco-soviétiques en matière de désarmement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05466 posée par M. Marcel Daunay

    Ariane: expulsion d'un diplomate soviétique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17073 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réduction des forces militaires soviétiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16331 posée par M. Emmanuel Hamel

    Position de la France au sommet du G 7 vis-à-vis de l'Union soviétique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15728 posée par M. Charles Ginésy

    Politique extérieure (Arménie soviétique)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19513 posée par M. Henri Collette

    Récupération des fonds versés par le parti communiste de l'ex-URSS aux " partis frères "

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible